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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MICHAUD SA
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M D
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M D
MICHAUD SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3667626
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/07/2029
M D de MICHAUD SA

Présentation de la marque M D

Déposée le 29 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) MICHAUD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « M D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICHAUD SA domicilié(e) Z.I. Le Blanchon - 01160 - PONT D'AIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 634 338 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque M D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M D arrivera à expiration en date du 29 juillet 2029.

MICHAUD SA a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , MICHAUD , EURIDIS 2 OVER BLUETOOTH , MULTIBOX , REMIC


MICHAUD SA, Société Anonyme - Z.I. Le Blanchon - 01160 - PONT D'AIN - France - SIREN 314634338


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2019 n°2713450 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-24

Appareillages électriques modulaires de contrôle, coupure, protection ou programmation tels que disjoncteurs, différentiels, parafoudres, horloges, contacteurs, télé rupteurs ; tout dispositif électrique de commande placé dans des tableaux électriques. Fusibles, manchons et connecteurs pour câbles électriques, panneaux électriques de comptage ; compteurs électriques, disjoncteurs, câbles électriques, raccords de câbles électriques, gaines pour câbles électriques. Tout appareil et instrument de support, de raccordement ou de connexion électrique (autres qu'à usage médical). Tout appareil et instrument pour la transmission d'un signal électrique ou optique (autres qu'à usage médical). Appareils et instruments électriques destinés à relever à distance des compteurs électriques et électroniques. Tout tableau ou panneau de contrôle recevant des appareils électriques modulaires de contrôle, coupure, protection ou programmation et/ou de gestion des courants faibles (tableaux de communication électriques).